Marque renouvelée - Marque en vigueur

CRYSTAL
ISERMATIC SYSTEMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3552763
Date de dépôt :
31/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/01/2028
CRYSTAL de ISERMATIC SYSTEMES

Présentation de la marque CRYSTAL

Déposée le 31 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISERMATIC SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CRYSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-10 du 7 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISERMATIC SYSTEMES domicilié(e) Montée de Louze, RN 7 - 38150 - ROUSSILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 216 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque CRYSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3552763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRYSTAL arrivera à expiration en date du 31 janvier 2028.

ISERMATIC SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : KITENSION , ISERMATIC , MODERATO OPTIMUM , MODERATO MAESTRO , CRYSTAL , CUT & COLOR , MODERATO ZEN44 , MODERATO SYMPHONY , Moderato Aw , PRINTMATIC


ISERMATIC SYSTEMES, Société par actions simplifiée - Montée de Louze, RN 7 - 38150 - ROUSSILLON - France - SIREN 479216467


Cabinet Beau de Loménie, Mme BOURRIERES Juliette - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Inscription le 8 décembre 2009 - Renonciation partielle n°511630 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08

Inscription le 6 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537349 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537348 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Renouvellement avec limitation le 14 décembre 2017 n°2666694 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-14

Profilés métalliques ; profilés en aluminium ; joncs métalliques ; joncs métalliques de blocage ; joncs métalliques de tension ; panneaux d'affichage métalliques ; panneaux d'affichage métalliques à toile tendue ; châssis métalliques ; châssis métalliques pour panneaux d'affichage ; châssis métalliques pour panneaux d'affichage à toile tendue ; Profilés non métalliques, à l'exclusion du verre ; joncs non métalliques ; joncs non métalliques de tension ; joncs de tension en matières plastiques ; joncs non métalliques de blocage ; joncs de blocage en matières plastiques ; panneaux d'affichage non métalliques, à l'exclusion du verre ; panneaux d'affichage non métalliques à toile tendue, à l'exclusion du verre ; châssis non métalliques pour panneaux d'affichage, à l'exclusion du verre ; châssis non métalliques pour panneaux d'affichage à toile tendue, à l'exclusion du verre ; Cadres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.